PO 066-05 Principes d'exclusion du travail des religieux |
Pour que le travail d'un religieux soit exclu, il faut : |
|
Le certificat cesse d'être valide et le titulaire est invité à le retourner à Retraite Québec lorsque le religieux en demande l'annulation par écrit ou lorsqu'une des conditions pour l'obtenir n'est plus respectée, c'est-à-dire lorsque le religieux : |
|
|
|
|
MAJ 2004-09-29 DSPS PO066-05.htm |