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Calcul des GANA |
PO 111-00 Calcul des GANA - sommaire |
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Les gains admissibles non ajustés (GANA, GANA1, GANA2) sont calculés pour chaque année civile. Ils correspondent aux revenus de travail sur lesquels des cotisations ont été versées : |
| GANA : gains admissibles non ajustés du régime de base qui existent depuis 1966; |
| GANA1 : gains admissibles non ajustés du premier volet du régime supplémentaire qui existent depuis 2019; |
| GANA2 : gains admissibles non ajustés du deuxième volet du régime supplémentaire qui existeront à compter de 2024. |
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Les GANA et GANA1 concernent les gains jusqu’au MGA. Les montants de GANA et de GANA1 sont identiques car ils sont calculés de la même façon. |
| Les GANA2 concernent plutôt les gains qui excèdent le MGA, jusqu’au MSGA. |
| Les GANA, GANA1 et GANA2 relatifs aux mois de la période cotisable : |
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Ceux relatifs aux mois après la fin de la période cotisable, donnent plutôt droit à un supplément de la rente de retraite et sont désignés sous le sigle de GANA(S), GANA1(S), GANA2(S). |
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De 1998 à 2007, les gains admissibles relatifs aux mois après la fin de la période cotisable servaient à la revalorisation de la RRB et étaient désignés sous le sigle de GANA(R). Avant 1998, aucune cotisation n’était faite après la fin de la période cotisable; il y avait donc seulement des GANA dans la période cotisable (aucun GANA(S) ni GANA(R)). |
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Le calcul diffère selon que les gains se situent dans une année de la période cotisable, de la fin de la période cotisable ou après celle de la fin de la période cotisable. |
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MAJ 2018-11-26 DSPSPO111-00.htm |