PO 111-20 Calcul du GANA2 d’une année dans la période cotisable

Les gains admissibles non ajustés du deuxième volet du régime supplémentaire (GANA2) d’une année correspondent généralement à l’excédent des revenus de travail (limités au MSGA) sur le MGA de l’année civile concernée.

Le montant des GANA2 est égal au moindre des trois montants suivants (arrondis au dollar près) :

1. l’excédent du total des revenus de travail sur le MGAT (salaire admissible, revenu net du travailleur autonome (TA) et rétribution nette provenant d’activités comme ressource intermédiaire ou de type familial RIRTF).
2. 

Le total des cotisations attribuées au 2e volet du régime supplémentaire correspond au total des cotisations versées dans l’année moins le total des cotisations attribuées au régime de base et au premier volet du régime supplémentaire.

3. l’excédent du MSGAT sur le MGAT.

Ces gains « non ajustés » seront ajustés en fonction du maximum des gains admissibles moyens de l’année du calcul des rentes de retraite de base (RRB2).