RRQ  

Calcul des rentes de retraite de base

PO 112-15 Calcul de la moyenne mensuelle des gains admissibles du régime de base (MMGA)

 
Une moyenne mensuelle des gains admissibles du régime de base (MMGA) est calculée :
  • avant retranchement, pour déterminer les mois de réception de prestations familiales et d'IRR de la CNESST et les gains afférents qui pourront être retranchés de la période cotisable de base; et
  • après retranchement, pour calculer la rente de retraite de base du cotisant du régime de base (RRB).

 

Calcul de la MMGA avant retranchement

Cette moyenne est obtenue par la formule suivante :
 

__Total des gains admissibles ajustés du régime de base de la période cotisable de base, avant tout retranchement___

Nombre de mois de la période cotisable de base, avant tout retranchement

  
 

Si le nombre de mois de la période cotisable de base avant retranchement est inférieur au nombre minimal de mois cotisables, c’est ce dernier qui est utilisé dans la formule.

 

Calcul de la MMGA après retranchement

La moyenne retenue est la plus élevée des moyennes mensuelles suivantes après retranchement :
  • MMGA calculée en appliquant les deux types de retranchement (pré-retranchement et retranchement de 15 % des mois restants);
  • MMGA calculée en appliquant le retranchement de 15 %.

La MMGA est le résultat de la formule suivante :
 

__________Total des gains ajustés du régime de base, après retranchement__________

Nombre de mois de la période cotisable de base, après retranchement

  
 

Détail de chaque élément de cette formule

Total des gains ajustés après retranchement : il s’agit du total des gains ajustés du régime de base de tous les mois de la période cotisable de base à l’exception des gains de tous les mois retranchés.

Nombre de mois de la période cotisable après retranchement :

  • il s’agit du nombre de mois de la période cotisable de base après exclusion et après soustraction du nombre de mois retranchés;
  • toutefois, si le résultat obtenu est inférieur au nombre minimal de mois cotisables, c’est ce dernier qui est retenu.

 

     

MAJ 2018-11-26

DSPSPO112-15.htm