Retour au travail du bénéficiaire invalide |
Occupation véritablement rémunératrice
Détermination de la période véritablement rémunératrice de trois mois
Détermination du mois où la prestation est terminée
Le bénéficiaire ne détient pas une occupation véritablement rémunératrice
L'ex-bénéficiaire cesse de travailler ou réduit ses heures de travail de nouveau
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MAJ 2024-01-01 DSPSPO271-00_Sommaire_Retour_travail.htm |